octobre 8, 2024

Comment doit-on déclarer l’achat d’une œuvre d’art ?

Le monde de l’art est un monde à part, où d’énormes sommes sont échangées chaque jour pour acquérir des œuvres uniques, de tout style et de toutes les époques. Toutes ces pièces sont un héritage et permettre de décrire le monde qui nous entoure, bien au-delà des simples mots. Comme le prix de certaines œuvres peut atteindre des montant assez élevés, la fiscalisation du monde de l’art est très suivie et régit par des lois strictes. Découvrez dans cet article quelles sont les démarches à suivre pour déclarer l’achat d’une œuvre d’art, selon que vous soyez un particulier ou une entreprise.

Quelles sont les démarches à suivre pour déclarer l’achat d’une œuvre d’art ?

Dans le cas d’une entreprise, vous bénéficiez d’une déduction si vous exposez votre œuvre d’art dans un endroit accessible gratuitement, et cela pour vos salariés et le public, et cela pendant une durée de 5 ans. N’hésitez pas à consulter tous les détails de cette loi sur les sites spécialisés. Si vous êtes un particulier, vous devez effectuer une profession libérale, car vous bénéficiez ainsi d’un régime d’impôt particulier. Vous êtes, en effet, considéré par l’Etat comme une société individuelle ou une société ; il existe de nombreux statuts juridiques possibles, tous avec leurs spécificités. En règle générale, vous dépendez dans ce cas du Régime d’Imposition des Bénéfices non commerciaux (BNC), qui fait qu’aucune distinction n’est faite entre la rémunération professionnelle et le bénéfice de l’entreprise. Ainsi, si vous souhaitez acheter une œuvre d’art dans ce contexte, les démarches sont très semblables au cas précèdent, c’est-à-dire que le montant de l’acquisition est déductible du résultat de l’année d’achat et cela sur les quatre années qui suivront.

Les avantages à acheter une œuvre d’art

Le principal avantage à acheter une œuvre d’art pour une entreprise est le prestige. En effet, si vous possédez des pièces prestigieuses, cela sera toujours gage de la bonne santé de votre entreprise. Pouvoir les exposer dans l’entrée de votre bâtiment ou dans certains bureaux de vos cadres dirigeants montrera également le raffinement de votre société, et sera un excellent sujet de conversation. Dans le cas d’un particulier, c’est un placement efficace car le marché de l’art jouit d’une immense notoriété et de confiance de la part des experts et des amateurs. Néanmoins, pour revenir aux démarches nécessaires pour déclarer l’achat d’une œuvre d’art, un particulier sans société individuelle ne pourra pas bénéficier d’une remise sur impôt de leur acquisition. Plusieurs raisons existent pour expliquer cette décision, l’une d’entre elle étant d’empêcher les véritables connaisseurs d’art d’économiser un peu plus sur leurs achats, dans un marché extrêmement spéculatif. Quoi qu’il en soit, l’art a, et aura toujours une place privilégiée dans notre société, tant il est important pour nous de s’évader le temps d’un instant.

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